MODULE 1 : Le Cadre Légal et l’Evaluation des Risques (DUER)
L’obligation Générale de Sécurité : Fondamentaux
- Rappel du cadre législatif (Code du Travail : Article L.4121-2 et 9 principes de prévention)
- Les décrets et arrêtés influençant le DUERP.
Le DUER : Pourquoi et comment l’établir?
- Les 6 étapes clés pour une évaluation pertinente :
- Préparer la Démarche
- Identifier les Dangers
- Analyser et Evaluer les risques
- Définir et Planifier les Actions
- Mettre en Oeuvre et Suivre
- Mettre à jouer le DUER
MODULE 2 : Le PAPRIPACT : De l’Evaluation à l’Action
Les 4 Piliers Fondamentaux du PAPRIPACT :
- Pilier 1 : Traduire les risques en actions concrètes
- Identification claire du risque, origine et conséquences
- Application de la hiérarchie des mesures de prévention
- Les quatre niveaux de réponse (hiérarchisation des mesures)
- Pilier 2 : Planifier et organiser les actions
- Définir les responsables (“Qui fait quoi ?”)
- Etablir un calendrier précis (“Quand ?”)
- Choisir le bon niveau de réponse (méthodologie de hiérarchisation)
- Indicateurs, suivi et gestion des risques spécifiques
- Pilier 3 : Renforcer le dialogue social et les responsabilités
- Rôles et responsabilités des acteurs (Dirigeant, CSE, Salarié)
- Pilier 4 : Améliorer continuellement la prévention
- L’action corrective efficace : méthode SMART
- Gestion des risques résiduels et démarche d’amélioration continue
MODULE 3 : Méthodes et Outils pour l’Elaboration du PAPRIPACT
Organisation de la gestion des risques :
- Gestion de multiple risques : Le Principe de Pareto
Les indicateurs de suivi à mettre en place :
- La Pyramide de Bird : utilité et limites (“côté obscur”)
- La valeur des quasi-accidents
- Le concept de “Risque Zéro” : Utopie ou objectif ?
Jurisprudence et exemples concrets
MODULE 4 : Gestion et Mise à Jour du PAPRIPACT
- La veille règlementaire et sanitaire
- Gestion des différentes versions du PAPRIPACT
- Durée de conservation du DUERP et du PAPRIPACT
- Consultation du DUER et du PAPRIPACT : Droits et Modalités
